Ensembles de règles: Règles et algorithmes pour la création de documents réglementaires

Ensembles de règles l Ensembles de phrases l Ensembles de modèles

Bien que d'autres fournisseurs prétendent avoir un moteur de règles, leurs règles de base peuvent seulement réaliser des calculs simples. En l'absence d’experts en matière de réglementation, beaucoup de fournisseurs de logiciels doivent compter sur les compétences de leurs clients (c.-à-d. votre expertise pour faire fonctionner leur système).

Les ensembles de règles d'Atrion couvrent les réglementations pour la génération de fiches FDS et d’autres documents réglementaires pour les États-Unis, le Canada, les États membres de l'Union Européenne, le Japon, l'Australie et beaucoup plus encore. Ci-dessous se trouve un résumé partiel de la couverture :

Amérique du Nord

• Ce module couvre les États-Unis, le Mexique et le Canada
  Détermination des compositions rapportables, y compris :
• Composition dangereuse d’OSHA (basée sur des risques sanitaires et physiques) selon la Norme de communication de risque d'OSHA
• Ingrédients rapportables sous la Loi Emergency Planning Community Right-to-Know Act (EPCRA)
  - Substances extrêmement dangereuses de la section 302 de l’EPCRA de SARA
  - Substances dangereuses de la section 304 de la CERCLA de SARA
  - Produits chimiques toxiques de la section 313 de l’EPCRA de SARA
  - Réglementations d'État du droit à savoir
• Composants avec des paramètres du lieu de travail
• Composants avec des risques spéciaux : carcinogènes, sensibilisateurs, agents mutagènes, tératogènes et risques génétiques

Europe

• Le module couvre l'UE ainsi que des réglementations des États membres, tel que WGK, MAL, etc. Identification des compositions rapportables
• Détermination de la classification des risques pour un produit selon :
  - La directive de l'UE pour les substances et les préparations dangereuses
• Assignations pertinentes des phrases de risque et de sécurité

Asie Pacifique

• Le module couvre le Japon, la Corée, la Chine, la Malaisie, l’Australie, Taiwan
• Identification des compositions rapportables
• Détermination de la classification des risques pour un produit

Algorithmes qui s'appliquent à toutes les régions

• Détermination du statut de l'inventaire chimique